René-Yves Joseph


De: René-Yves JOSEPH
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. Wladimir CHOSTAKOFF
JORFTEXT000026050616(source JORF)
nomination
22 Juin 201222/06/2012
De: Joseph (René-Yves, Marie)
administrateur d'une société d'assurance (Maroc). Chevalier du 16 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-16"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Joseph (René-Yves)
Objet:
la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ELECTION DE QUATRE SENATEURS
REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 27 septembre 1998
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
JORFTEXT000000755773(source JORF)
composition
22 Septembre 199822/09/1998
De: Joseph (René-Yves)
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger à l'issue du scrutin du
8 juin 1997
s'établit
Circonscription électorale de Rabat
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000200121(source JORF)
élection
21 Juin 199721/06/1997
De: Joseph (René-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Maroc
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000560319(source JORF)
nomination
06 Avril 199606/04/1996
De: Joseph (René-Yves)
Objet:
pour siéger
membres du conseil
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
duree="six ans"
JORFTEXT000000347722(source JORF)
désignation
20 Juillet 199420/07/1994
De: Joseph (René-Yves)
administrateur et directeur général d'une société (Maroc); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Joseph (René-Yves)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° A l'étranger
Maroc
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000341209(source JORF)
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993
De: Joseph (René-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Maurice
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707105(source JORF)
nomination
02 Mars 199002/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.